En tant qu’athlète, agent sportif, club ou fédération, avez-vous besoin des conseils d’un avocat spécialisé dans le droit du sport ? Vous cherchez un soutien juridique pour des questions concernant le dopage, les transferts ou les contrats de parrainage ?
Nelissen Grade combine une passion pour le sport avec une excellente connaissance des réglementations applicables. Nous maîtrisons le droit du sport à la perfection, pour permettre aux athlètes, aux équipes ou aux clubs de se concentrer sur ce qui compte vraiment : la victoire !
Pas de sport sans règles. Tant le sport d’élite que le sport amateur sont liés par des lois régionales, fédérales, nationales et internationales, qui varient énormément d’un sport à l’autre. Tennis, football ou Jumping : Nelissen Grade est à l’aise dans de nombreux sports, aidant à prévenir les litiges et assurant l’assistance et la défense devant les différentes autorités (tribunaux, tribunaux du sport et tribunaux d’arbitrage du sport). Le droit disciplinaire dans le domaine du sport fait également partie de notre domaine d’expertise, où nous assistons nos clients devant divers conseils, commissions et tribunaux disciplinaires.
Grâce à ses années d’expérience, Nelissen Grade a une connaissance particulière du droit des sports moteurs. Par exemple, nos avocats représentent vos intérêts devant les tribunaux disciplinaires du sport automobile, jusqu’à la FIA.
Nelissen Grade connaît le droit du sport sous toutes ses facettes. Les transferts (inter)nationaux complexes, les discussions sur le dopage, le refus par l’école de sport de haut niveau, la rédaction de contrats de sponsoring inattaquables, etc. En outre, notre cabinet d’avocats offre une vision claire du statut particulier du sportif de haut niveau, tant d’un point de vue social que fiscal. Quelles sont les obligations de droit social qui s’appliquent ? Comment optimiser fiscalement les revenus professionnels des sportifs ? Nelissen Grade se coupe en quatre pour offrir des conseils juridiques complets.
Nous nous occupons de votre dossier de droit du sport avec une connaissance approfondie en droit pénal, droit administratif, droit du travail, droit social et droit fiscal.
Avec une équipe de base multidisciplinaire comptant pas moins de 50 avocats, Nelissen Grade dispose d’une expertise plus poussée dans une variété de domaines juridiques. Comme aucune affaire ne se limite à une seule matière juridique, vous pouvez compter sur un traitement de l’affaire avec une vue à 360 degrés. Chacun en vertu de leur propre spécialisation et de leur propre formation professionnelle, nos groupes d’experts se penchent sur votre cas et l’analysent de fond en comble.
Responsabilité et dommage Droit des voyages Droit du sport Droit pénal et fraude Droit de la circulation Droit pénal des affaires
Avec plus de trente ans d'expérience, Pascal Nelissen Grade est, incontestablement, un pilier du cabinet d’avocats Nelissen Grade. Vice-Bâtonnier du Barreau de Louvain depuis 2022, Pascal Nelissen Grade accédera, à l'été 2024, à la fonction de Bâtonnier.
Pascal Nelissen Grade assure, depuis de nombreuses années, avec dévouement et engagement, les départements de droit pénal, droit du voyage, droit de la responsabilité et droit du sport automobile.
Rapidité, efficacité, accessibilité et proactif. Pascal Nelissen Grade combine une ingéniosité juridique avec une approche pratique des dossiers.
En droit pénal, il a représenté avec succès des prévenus ainsi que des victimes devant des tribunaux pénaux, des cours d'appel ou encore des cours d'assises. Il représente non seulement les particuliers, mais aussi les entreprises, les organisations et leurs dirigeants dans des affaires complexes relevant du droit pénal des affaires. En tant qu’avocat spécialisé en droit du voyage, il assiste divers acteurs du secteur du voyage en les représentant dans différentes affaires et des procédures (extra)judiciaires. Pascal Nelissen Grade est, aussi, le président de la Commission de Litiges Voyages et tient, en sa qualité d’orateur, des séminaires très demandés. Pascal Nelissen Grade traite, en outre, des dossiers relevant du droit de la responsabilité, et ce, tant devant des tribunaux civils que devant des tribunaux pénaux, comme le tribunal de police.
Enfin, Pascal Nelissen Grade s’est spécialisé dans le domaine du droit du sport automobile. Passionné par ce sport, il assiste des pilotes et des « teams » et participe à la rédaction des règlements sportifs. Par ailleurs, il est intervenu à plusieurs reprises devant divers tribunaux (inter)nationaux et la FIA.
Droit de la construction Droit administratif Successions Médiation
Jan Stijns a obtenu son master en droit de la KU Leuven en 1987. En 2009, il a décroché un baccalauréat en philosophie toujours à la KU Leuven.
Jan est entré au cabinet en 1987. Il se consacre essentiellement au droit patrimonial familial avec une attention particulière pour le droit patrimonial (biens immeubles) et la planification / fiscalité des successions. Il est également actif dans les domaines du droit de la construction et du droit administratif.
Droit des sociétés Droit commercial
Joris De Roo a obtenu son master en droit de la KU Leuven en 1992.
Après ses études, il est immédiatement entré au cabinet pour devenir associé en 1998. Il se consacre essentiellement au droit commercial et économique et au droit des sociétés. Il est également actif dans le domaine de la planification successorale (estate planning).
Droit du travail et droit social Droit civil
Kris Maes a obtenu son master en droit à la KU Leuven. Il est membre des barreaux de Louvain et de Termonde.
Il conseille et assiste personnes privées et entreprises en matière de droit du travail (individuel et collectif) et de droit de la sécurité sociale. Il a un intérêt particulier pour le développement d'un accompagnement approfondi et durable en matière de gestion des ressources humaines. Il est régulièrement invité comme conférencier pour des séminaires professionnels.
Alexis Lefebvre a entamé ses études aux FUNDP à Namur et a obtenu son master en droit à l'UCL (Louvain-la-Neuve).
Après sa formation, Alexis est devenu membre du barreau de Louvain et a rejoint le cabinet.
Depuis, il se consacre essentiellement à l'assistance, aux procédures et au conseil dans le cadre du droit fiscal et du droit économique, commercial et des contrats.
Il est membre des barreaux de Bruxelles et de Louvain.
Droit civil Arbitrage Droit des voyages Responsabilité et dommage Médiation
Frederiek Baudoncq est membre du barreau de Louvain depuis 1998.
De 1999 à 2005, il fut assistant à temps partiel à la faculté de droit de la KU Leuven au département droit des biens et de la responsabilité.
Il est (co-)auteur de plusieurs titres et contributions aux titres et articles de revues et est membre de la rédaction de trois revues juridiques.
Il a terminé la formation en vue de devenir avocat auprès de la Cour de la Cassation.
Droit de propriété intellectuelle, droit des médias, RGPD et TIC Droit commercial Médiation
Alexis Hallemans a étudié le droit à Namur (FUNDP), à la KULeuven et à Saarbrücken (Allemagne). Il est avocat depuis 2003. Outre son masters en droit, il a obtenu un LLM en droit européen en Allemagne et un MaNaMa en droit intellectuel (IP) et en IT à la HUB de Bruxelles. Il est spécialisé dans ces matières, où il a déjà eu l’occasion de plaider aussi bien devant la Cour de Justice de l’Union Européenne, que devant le Cour constitutionnelle de Belgique. Il est repris dans ces matières comme une référence en Belgique dans le Legal 500 (Tier 2).
Depuis plusieurs années, il siège comme administrateur au sein de l’AHK DEBELUX, la Chambre de Commerce de l’Allemagne, Belgique et Luxembourg. Alexis parle couramment Néerlandais, Français, Allemand et Anglais ce qui lui a permis d’acquérir une expérience spécifique dans l’assistance juridique aux entreprises internationales en Belgique, notamment aux entreprises allemandes.
Alexis a été actif dans de grands cabinets internationaux en Belgique et en Allemagne (CMS Hasche Sigle), avant de rejoindre Nelissen Grade en tant que partner du département IP, IT et droit commercial.
Droit des personnes et droit de la famille Arbitrage Médiation
Joke Decabooter a obtenu son diplôme de master en droit à la Katholieke Universiteit Leuven en 2011. Au cours de ses années de master, Joke s'est principalement concentrée sur le droit civil, se spécialisant dans le droit de la famille, le droit patrimonial de la famille et le droit de la responsabilité.
Après sa formation, Joke a immédiatement commencé au Barreau de Louvain et a rejoint le cabinet. En raison de son intérêt pour le droit privé, elle s'occupe principalement de l'assistance, des procédures et des conseils en matière de droit de la famille sous tous ses aspects, ainsi que de liquidations et partages. Elle possède également une expertise pour ce qui concerne les questions de nationalité.
En 2015, Joke a obtenu son master de spécialisation en notariat à la Vrije Universiteit Brussel. Depuis 2019 elle est médiateur familial agréé.
A partir de l'année académique 2019-2020, Joke sera rattachée à la KU Leuven en tant qu'assistante à l'Institut pour le droit de la famille.
Droit fiscal Droit commercial Planification de la succession et du patrimoine
Karen Niesten a obtenu sa maîtrise en droit à la Katholieke Universiteit Leuven (KUL) en 2012 et a ensuite complété sa formation par un master complémentaire en fiscalité à l'Université Libre de Bruxelles (ULB).
En 2013, elle a rejoint le cabinet Nelissen Grade et s'est inscrite au barreau de Louvain.
Karen a également suivi un programme de gestion à la Solvay Business School of Economics and Management à Bruxelles et des cours de droit fiscal hollondais et de droit des successions à l'université de Maastricht.
Karen se concentre sur la direction et le développement des groupes d'experts en droit fiscal et en matière de planification successorale.
D'une part, Karen se concentre sur les conseils financiers et fiscaux, y compris la planification successorale. D'autre part, elle est impliquée dans la résolution de litiges et dans des procédures liées à divers domaines fiscaux tant auprès des autorités administratives que devant les cours et tribunaux fiscaux en Belgique. En collaboration avec Frederiek Baudoncq, elle mène également des procédures devant la Cour de cassation.
De par sa formation fiscale, elle soutient également le département du droit des sociétés.
Successions Droit des personnes et droit de la famille Droit de la construction